IDENTITÉ

Nom du site web : Art deco by Nath
Adresse : https://www.artdecobynath.fr
Propriétaire : Nathalie GEROME 
Responsable de publication : Nathalie GEROME

Conception et réalisation : Nathalie GEROME
Animation : Nathalie GEROME
Hébergement : Wix

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PERSONNE MORALE

Art Deco By Nath – Auto-Entrepreneur – SIRET 911 568 517 000 13 – 30 rue de la Vendée, 85240 PUY DE SERRE 
06 12 23 89 19 - nathalie.gerome@outlook.fr

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CONDITIONS D’UTILISATION

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INFORMATIONS

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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CRÉDITS

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Mentions légales fournies par WebExpress – Version 1.6 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 

2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique